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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRASSERIE DE L'AVEYRON
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BIERE DES HOSPITALIERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIERE DES HOSPITALIERS
LA BRASSERIE DE L'AVEYRON, SARL

Numéro de dépôt :
4338296
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027
BIERE DES HOSPITALIERS de LA BRASSERIE DE L\'AVEYRON

Présentation de la marque BIERE DES HOSPITALIERS

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRASSERIE DE L'AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIERE DES HOSPITALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BRASSERIE DE L'AVEYRON domicilié(e) 78 AVENUE DU CAUSSE, ZA BEL AIR - 12850 - ONET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 701 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA BRASSERIE DE L'AVEYRON, Mme. JOCELYNE MOLINIE domicilié(e) ZA BEL AIR, 78 AVENUE DU CAUSSE - 12850 - ONET LE CHATEAU - France.

La marque BIERE DES HOSPITALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DES HOSPITALIERS arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

LA BRASSERIE DE L'AVEYRON a également déposé les autres marques suivantes : IRISH'S DAY , BIERE DU TAUREAU


LA BRASSERIE DE L'AVEYRON, SARL - 78 AVENUE DU CAUSSE, ZA BEL AIR - 12850 - ONET LE CHATEAU - France - SIREN 803701622


SARL LA BRASSERIE DE L'AVEYRON, Mme. JOCELYNE MOLINIE - ZA BEL AIR, 78 AVENUE DU CAUSSE - 12850 - ONET LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.